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Marques déposées par Maison Vermorel Gaudet
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CAVE SAINT JACQUES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAVE SAINT JACQUES
Maison Vermorel Gaudet

Numéro de dépôt :
925499
Date de dépôt :
16/05/1975
Lieu de dépôt :
Villefranche-sur-Saône

Présentation de la marque CAVE SAINT JACQUES

Déposée le 16 mai 1975 par Maison Vermorel Gaudet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Villefranche-sur-Saône), la marque française « CAVE SAINT JACQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Maison Vermorel Gaudet domicilié(e) (soc. an.), 254, rue du Collège, Villefranche-sur-Saône (Rhône). - France.

La marque CAVE SAINT JACQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 925499.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque CAVE SAINT JACQUES est expirée depuis le 16 mai 1985.

Maison Vermorel Gaudet a également déposé les autres marques suivantes : CAVE DE L ECUSSON , CAVES SAINT VERNIER , CAVE SAINT SULPICE , CAVE DE L AUMONERIE , CAVE DE LA SERGENTERIE


Maison Vermorel Gaudet - (soc. an.), 254, rue du Collège, Villefranche-sur-Saône (Rhône). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-463

Vin d'appellation contrôlée.